Coronavirus: l’Assemblée nationale reprendra jeudi en “format restreint”

L'Assemblée nationale reprendra ses travaux jeudi en "format restreint" pour examiner les textes d'urgence face à l'épidémie de coronavirus, a indiqué mardi la présidence de l'institution dans un communiqué.

Une séance de questions d'actualité au gouvernement est également prévue jeudi à 9H00, lors de laquelle "seuls les orateurs et les présidents de groupe seront présents dans l'hémicycle".

"L'examen en commission puis en séance du projet de loi de finance rectificative se déroulera jeudi, et celui du projet de loi ordinaire sur les mesures d'urgence liées à la crise du Coronavirus-COVID19 vendredi", a ajouté le titulaire du perchoir Richard Ferrand (LREM), après une audioconférence des présidents de l'Assemblée.

Le "format restreint" prévu devra "garanti(r) le respect des règles sanitaires et la représentation de l’ensemble des sensibilités politiques", précise-t-il, alors qu'au moins 18 députés et deux sénateurs ont été contaminés par le coronavirus, sans compter les collaborateurs.

Le Sénat présidé par Gérard Larcher (LR) doit aussi reprendre ses travaux jeudi après-midi, avec l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d'urgence, qui permet notamment le report du second tour des municipales, probablement en juin, et prolonge le mandat des conseillers municipaux actuels.

Une séance de questions au gouvernement doit aussi être organisée au Sénat, à 14H30, avec une seule question par groupe.

Emmanuel Macron, qui a rencontré lundi MM. Ferrand et Larcher, avait demandé, dans son allocution télévisée, que les textes d'urgence "soient votés le plus rapidement possible". Il a évoqué notamment la présentation en Conseil des ministres d'un projet de loi permettant "si nécessaire de légiférer par ordonnances dans les domaines relevant strictement de la gestion de crise".

Comme au Sénat, où cela est déjà communément utilisé, un dispositif spécial de vote pour les séances au Palais Bourbon va être instauré: les présidents des groupes politiques pourront "porter les votes de tous les députés de leur groupe, évitant ainsi de faire siéger l'ensemble des députés pour voter", a fait valoir la présidence de l'Assemblée nationale.

Au Palais du Luxembourg, des dispositions ont été prises pour que les élus siègent à distance respectable les uns des autres, selon la présidence du Sénat: un fauteuil sera laissé libre entre chaque sénateur et dans l'hypothèse, peu vraisemblable, où ils seraient trop nombreux, ils seront assis dans les tribunes et galeries.

Hors "textes urgents et indispensables" face au coronavirus et "contrôle de l'action de l'exécutif", "toutes les autres activités sont suspendues jusqu’à nouvel ordre", ont décidé M. Ferrand, les présidents des groupes politiques et des commissions, en accord avec le gouvernement.

L'ambiance de cette réunion téléphonique était "grave mais unanime", selon un responsable LREM. Les textes devraient être adoptés dans un consensus assez large.

Une mission d'information de l'Assemblée nationale va être créée "sur l’impact, la gestion, et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie".

Le premier secrétaire du PS et député Olivier Faure a dit mardi sur CNews sa volonté de mener le "combat tous ensemble" contre le coronavirus. Mais "la démocratie, même en temps de crise sanitaire, n'est pas intermittente, et donc il faut que les oppositions puissent exercer leur contre-pouvoir, et que nous ne passions pas dans une forme de gouvernement d'un seul", a-t-il souligné, promettant d'être "vigilant", en particulier à l'égard des habilitations au gouvernement à légiférer par ordonnances.